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MainFiche /Publication
//dc:type='Fiche pratique' or //dc:type='Question-réponse'

Permis D : transport de personnes - plus de 8 passagers

Vérifié le 0 novembre 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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MainFiche Content //dc:type='Fiche pratique' or //dc:type='Question-réponse' or //dc:type='Comment faire si...'
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Publication/Texte/otherwise
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Le permis D autorise la conduite d'un véhicule affecté au transport de personnes comportant plus de 9 places assises (conducteur compris). Pour passer le permis D, il faut avoir au moins 24 ans et être titulaire du permis B. Un contrôle médical est obligatoire. Vous pouvez vous inscrire à l'examen via une auto-école ou par vous-même sur le site de l'ANTS. La durée de validité du permis D dépend de votre âge. Son renouvellement s'obtient sous réserve d'un avis médical favorable.

Publication/Texte
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Publication/ListeSituations/Situation/Texte/Chapitre or Publication/Texte/Chapitre

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match="Chapitre"
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Chapitre #idm84 Titre

Chapitre Content
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context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

Le permis D autorise la conduite d'un véhicule affecté au transport de personnes comportant plus de 9 places assises (conducteur compris).

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Vous pouvez tracter une remorque dont le PTAC ne dépasse pas 750 kg.

match="Chapitre"
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Chapitre #idm90 Titre

Chapitre Content
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SousChapitre
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Âge

context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

Vous devez avoir au moins 24 ans sauf si vous suivez une formation professionnelle de conducteur (CAP, Bac pro, titre professionnel, Fimo).

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SousChapitre
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Catégorie préalable nécessaire

context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

Vous devez avoir le permis B pour pouvoir passer le permis D.

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SousChapitre
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Citoyenneté - Nationalité

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BlocCas onglet
BlocCas onglet
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context[5][Cas]/child[2] = Condition
context[5][Cas]/child[3] = FragmentConditionne
FragmentConditionne

Si vous avez moins de 25 ans, vous devez être en règle avec les obligations de recensement.

Current context[5] = BlocCas/Cas Expected = BlocCas/Cas
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context[5][Cas]/child[2] = Condition
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Si vous avez la nationalité suisse, andorrane, monégasque ou d'un État de l'Espace économique européen (EEE), vous devez avoir vos attaches personnelles et/ou professionnelles depuis au moins 6 mois en France.

Current context[5] = BlocCas/Cas Expected = BlocCas/Cas
context[5][Cas]/child[1] = Titre
context[5][Cas]/child[2] = Condition
context[5][Cas]/child[3] = Paragraphe

Vous devez vivre en France depuis au moins 6 mois et avoir un titre de séjour valide.

context[6][Chapitre]/child[5] = SousChapitre
SousChapitre
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État de santé

context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

Vous devez effectuer un contrôle médical après d'un médecin agréé avant de passer les épreuves du permis D.

match="Chapitre"
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Chapitre #idm131 Titre

Chapitre Content
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BlocCas onglet
BlocCas onglet
Current context[5] = BlocCas/Cas Expected = BlocCas/Cas
context[5][Cas]/child[1] = Titre
context[5][Cas]/child[2] = Paragraphe

À votre demande, votre centre se charge à votre demande de votre inscription au permis.

context[5][Cas]/child[3] = Paragraphe

Toutefois, vous devez activer vous-même le compte créé en votre nom sur le site de l'ANTS. Vous recevez un mail pour activer le compte.

context[5][Cas]/child[4] = Paragraphe

Le dossier doit comprendre les documents suivants :

context[5][Cas]/child[5] = Liste
Liste @type = 'puce'
context[5][Cas]/child[6] = Liste
Liste @type = 'puce'
  • Si vous êtes français et âgé de moins de 25 ans, copie du certificat individuel de participation à la journée défense et citoyenneté (JDC) ou attestation provisoire en instance de convocation à la JDC ou attestation individuelle d'exemption

context[5][Cas]/child[7] = Liste
Liste @type = 'puce'
  • Si vous êtes étranger, justificatif de régularité du séjour ou, si vous êtes dispensé d'un titre de séjour, preuve de votre présence en France depuis au moins 6 mois (feuille de paie, quittance de loyer, etc.)

Current context[5] = BlocCas/Cas Expected = BlocCas/Cas
context[5][Cas]/child[1] = Titre
context[5][Cas]/child[2] = Paragraphe

Vous pouvez choisir de vous inscrire vous-même au permis.

context[5][Cas]/child[3] = Paragraphe

Vous devez créer un compte sur le site de l'ANTS et obtenir ainsi vos identifiants.

context[5][Cas]/child[4] = ServiceEnLigne
  • Téléservice

  • context[5][Cas]/child[5] = Paragraphe

    Pour vous inscrire en ligne, vous avez besoin des documents suivants en version numérisée :

    context[5][Cas]/child[6] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    context[5][Cas]/child[7] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    • Si vous êtes français et âgé de moins de 25 ans, copie du certificat individuel de participation à la journée défense et citoyenneté (JDC) ou attestation provisoire en instance de convocation à la JDC ou attestation individuelle d'exemption

    context[5][Cas]/child[8] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    • Si vous êtes étranger, justificatif de régularité du séjour ou, si vous êtes dispensé d'un titre de séjour, preuve de votre présence en France depuis au moins 6 mois (feuille de paie, quittance de loyer, etc.)

    match="Chapitre"
    Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
    Chapitre #idm196 Titre

    Chapitre Content
    context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
    context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

    Vous devez passer avec succès le code (ETG).

    context[6][Chapitre]/child[3] = Paragraphe

    Vous pouvez vous inscrire dans une auto-école ou en candidat libre.

    context[6][Chapitre]/child[4] = Paragraphe

    Pour être dispensé de passer le code, vous devez remplir au moins l'une des conditions suivantes :

    context[6][Chapitre]/child[5] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    • Avoir obtenu un résultat favorable à l'épreuve théorique (code) depuis au maximum 5 ans

    • Avoir une catégorie de permis depuis 5 ans ou moins, sauf la catégorie AM

    • Avoir un permis de conduire français obtenu par échange (code 70) depuis 5 ans ou moins

      Le code 70 doit être suivi des lettres suivantes : DE (Allemagne), AT (Autriche), BE (Belgique), BG (Bulgarie), CY (Chypre, partie grecque), HR (Croatie), DK (Danemark), ES (Espagne), EE (Estonie), FI (Finlande), GR (Grèce), HU (Hongrie), IE (Irlande), IT (Italie), LV (Lettonie), LT (Lituanie), LU (Luxembourg), MT (Malte), NL (Pays-Bas), PL (Pologne), PT (Portugal), CZ (République tchèque), RO (Roumanie), SK (Slovaquie), SI (Slovénie), SE (Suède), IS (Islande), LI (Liechtenstein), NO (Norvège).

    context[6][Chapitre]/child[6] = Paragraphe

    La dispense de code peut être accordée si vous présentez l'un des documents suivants :

    context[6][Chapitre]/child[7] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    • Permis de conduire en cours de validité

    • Certificat d'examen temporaire du permis de conduire, papier ou dématérialisé, en cours de validité (4 mois maximum)

    context[6][Chapitre]/child[8] = Attention

    Attention : à partir de 2021, les catégories A1 ou A2 ne permettent plus d'obtenir une dispense du code (épreuve théorique générale ou ETG).

    match="Chapitre"
    Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
    Chapitre #idm222 Titre

    Chapitre Content
    context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
    context[6][Chapitre]/child[2] = SousChapitre
    SousChapitre
    Current context[7] =SousChapitre Expected = SousChapitre
    context[7][SousChapitre]/child[1] = Titre

    Formation

    context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

    L'auto-école doit vous proposer un contrat-type de l'enseignement de la conduite .

    context[7][SousChapitre]/child[3] = Paragraphe

    Ce contrat précise notamment le programme et le déroulement de la formation, le prix de la formation et des prestations administratives, les obligations de chacun, les moyens de paiement...

    context[6][Chapitre]/child[3] = SousChapitre
    SousChapitre
    Current context[7] =SousChapitre Expected = SousChapitre
    context[7][SousChapitre]/child[1] = Titre

    Accompagnateur

    context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

    La présence d'un accompagnateur est obligatoire pendant toute la durée des épreuves.

    context[6][Chapitre]/child[4] = SousChapitre
    SousChapitre
    Current context[7] =SousChapitre Expected = SousChapitre
    context[7][SousChapitre]/child[1] = Titre

    Épreuve hors circulation (HC)

    context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

    L'objectif de l'épreuve HC est de vérifier vos connaissances notamment en matière de réglementation des transports et de sécurité liée au chargement et de mécanique.

    context[7][SousChapitre]/child[3] = Paragraphe

    Elle comprend plusieurs exercices : interrogations écrite et orale, tests sur les vérifications courantes de sécurité, exercices de maniabilité.

    context[7][SousChapitre]/child[4] = Paragraphe

    Pour être admis, vous devez obtenir plus de 16 points, ne pas avoir de note éliminatoire et avoir un résultat favorable à l'exercice de maniabilité.

    context[7][SousChapitre]/child[5] = Paragraphe

    Vous conservez le bénéfice de l'épreuve HC pour 3 épreuves en circulation (CIR) pendant 1 an maximum à partir de la réussite à l'épreuve HC à condition de valider l'épreuve théorique.

    context[7][SousChapitre]/child[6] = ANoter

    À noter : si vous avez obtenu un résultat favorable à l'épreuve HC entre le 12 mars 2019 et le 31 janvier 2020 inclus, vous en conservez le bénéfice jusqu'au 31 janvier 2021 inclus pour l'épreuve CIR, sous réserve de la validité du code.

    context[6][Chapitre]/child[5] = SousChapitre
    SousChapitre
    Current context[7] =SousChapitre Expected = SousChapitre
    context[7][SousChapitre]/child[1] = Titre

    Épreuve en circulation (CIR)

    context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

    L'épreuve CIR se déroule sur des itinéraires variés.

    context[7][SousChapitre]/child[3] = Paragraphe

    Les compétences suivantes sont évaluées :

    context[7][SousChapitre]/child[4] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    • Savoir s'installer et assurer la sécurité à bord

    • Autonomie et la conscience du risque

    • Connaître et utiliser les commandes

    • Prendre l'information

    • Adapter son allure aux circonstances

    • Appliquer la réglementation

    • Communiquer avec les autres usagers

    • Partager la chaussée

    • Maintenir des espaces de sécurité

    context[7][SousChapitre]/child[5] = Paragraphe

    Pour être reçu à l'épreuve CIR, vous devez obtenir au moins 17 points et ne pas commettre d'erreur éliminatoire.

    match="Chapitre"
    Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
    Chapitre #idm272 Titre

    Chapitre Content
    context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
    context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

    Après l'épreuve pratique, l'inspecteur ne vous communique pas oralement le résultat.

    context[6][Chapitre]/child[3] = Paragraphe

    Vous devez consulter les résultats en ligne sur le site de la Sécurité routière 48 heures après l'examen.

    context[6][Chapitre]/child[4] = Paragraphe

    Si le résultat est favorable, vous pouvez télécharger votre certificat d'examen du permis de conduire (CEPC). Ce certificat, accompagné d'un titre d'identité, sert de permis de conduire pendant 4 mois à partir du jour de l'examen.

    context[6][Chapitre]/child[5] = Paragraphe

    En cas de contrôle des forces de l'ordre, vous pouvez présenter le CEPC en version papier ou directement sur un smartphone ou une tablette. Le CEPC ne permet pas de conduire à l'étranger.

    context[6][Chapitre]/child[6] = Paragraphe

    Avant l'expiration du délai de 4 mois, vous devez faire ajouter la nouvelle catégorie sur votre permis.

    context[6][Chapitre]/child[7] = ServiceEnLigne
  • Téléservice

  • context[6][Chapitre]/child[8] = ASavoir

    À savoir : en cas d'échec à une épreuve du permis de conduire, vous ne pouvez pas vous présenter à l'épreuve suivante avant un délai de 2 jours (date à date).

    match="Chapitre"
    Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
    Chapitre #idm289 Titre

    Chapitre Content
    context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
    context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

    La durée de validité de la catégorie D du permis dépend de votre âge :

    context[6][Chapitre]/child[3] = Tableau
    Durée de validité du permis en fonction de l'âge

    Âge du conducteur

    Durée de validité

    Moins de 55 ans

    5 ans

    De 55 à 60 ans

    5 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 60 ans

    À partir de 60 ans

    1 an

    context[6][Chapitre]/child[4] = Attention

    Attention : vous devez passer un contrôle médical avant de demander le renouvellement de votre permis.

    context[6][Chapitre]/child[5] = Paragraphe

    La demande de renouvellement se fait en ligne sur le site de l'ANTS avant l'expiration du délai de validité du permis de conduire.

    context[6][Chapitre]/child[6] = ServiceEnLigne
  • Téléservice

  • context[6][Chapitre]/child[7] = Paragraphe

    Vous pouvez suivre en ligne la fabrication et la transmission de votre permis de conduire.

    context[6][Chapitre]/child[8] = ServiceEnLigne
  • Téléservice

  • context[6][Chapitre]/child[9] = Paragraphe

    L'expédition du permis de conduire se fait par Lettre Expert .

    context[6][Chapitre]/child[10] = Paragraphe

    Il s'agit d'un envoi sécurisé, avec remise en main propre contre signature.

    context[6][Chapitre]/child[11] = Liste
    Liste @type = 'puce'
    • L'adresse que vous indiquez lors de la procédure en ligne doit être la plus complète possible (numéro de bâtiment, numéro d'appartement, numéro de boite à lettres, étage, couloir, escalier, "résidant chez",...).

    • Votre boite aux lettres doit présenter le nom et prénom de la personne qui reçoit le courrier.

    context[6][Chapitre]/child[12] = Paragraphe

    Si vous êtes absent lors du passage du facteur, vous devez aller à la Poste dans les 15 jours avec votre avis de passage ou avec le numéro de la Lettre Expert.

    context[6][Chapitre]/child[13] = Paragraphe

    Si vous n'avez pas pu aller à la Poste dans les 15 jours, vous n'avez rien à faire. Votre permis va vous être envoyé.

    context[6][Chapitre]/child[14] = Paragraphe

    Dans les autres cas, contactez l'ANTS via le formulaire de contact :

    context[6][Chapitre]/child[15] = OuSAdresser
    • Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) - Permis de conduire

      Current context[4] = Texte Expected = Texte
      Publication/ListeSituations/Situation/Texte/Chapitre or Publication/Texte/Chapitre

      Current context[5] = Texte/Texte Expected = Texte/Chapitre
      match="Chapitre"
      Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
      Chapitre #idm356 Titre

      Chapitre Content
      context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
      context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

      https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/

      match="Chapitre"
      Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
      Chapitre #idm361 Titre

      Chapitre Content
      context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
      context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

      Accès au formulaire de contact

      match="Chapitre"
      Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
      Chapitre #idm366 Titre

      Chapitre Content
      context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
      context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

      34 00

      context[6][Chapitre]/child[3] = Paragraphe

      Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h

      context[6][Chapitre]/child[4] = Paragraphe

      Coût d'un appel local