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Publication/Texte
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Publication/Texte/otherwise
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Vous devez répondre à toutes les questions, telles qu'elles sont posées.
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Au vu de vos réponses, l'assureur peut vous demander d'effectuer des examens médicaux. Ils feront l'objet d'un rapport médical confidentiel par le médecin conseil de l'assureur.
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Selon vos risques médicaux déclarés, l'assureur peut prendre les décisions suivantes :
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Liste @type = 'puce'
-
Assurer sans condition particulière
-
Assurer avec des exclusions liées aux conséquences de certaines maladies ou de certains événements
-
Assurer avec une surprime
-
Refuser d'assurer
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Une fausse déclaration de votre part peut entraîner l'annulation du contrat, si l'assureur prouve que vous êtes de mauvaise foi. L'assureur a le droit de conserver les cotisations que vous avez déjà payées, et de vous réclamer celles qui sont dues jusqu'à la date d'annulation du contrat.
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En cas d'omission ou de déclaration inexacte, par négligence ou simple erreur, 2 situations sont à distinguer :
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Liste @type = 'puce'
-
Si l'omission ou la fausse déclaration est découverte avant la réalisation d'un sinistre, l'assureur peut résilier le contrat ou le maintenir en appliquant une majoration des cotisations.
-
Si l'omission ou la fausse déclaration est découverte après un sinistre, l'assureur peut appliquer une minoration du capital à verser, proportionnellement aux cotisations qui auraient dues être payées.
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