Current context[1] = Publication Expected = Publication
MainFiche /Publication
//dc:type='Fiche pratique' or //dc:type='Question-réponse'

Sécurité des passagers sur un bateau en mer

Vérifié le 0 octobre 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

context[Publication]/child[1] = dc:title
context[Publication]/child[2] = dc:creator
context[Publication]/child[3] = dc:subject
context[Publication]/child[4] = dc:description
context[Publication]/child[5] = dc:publisher
context[Publication]/child[6] = dc:contributor
context[Publication]/child[7] = dc:date
context[Publication]/child[8] = dc:type
context[Publication]/child[9] = dc:format
context[Publication]/child[10] = dc:identifier
context[Publication]/child[11] = dc:source
context[Publication]/child[12] = dc:language
context[Publication]/child[13] = dc:relation
context[Publication]/child[14] = dc:coverage
context[Publication]/child[15] = dc:rights
context[Publication]/child[16] = SurTitre
context[Publication]/child[17] = Audience
context[Publication]/child[18] = Canal
context[Publication]/child[19] = FilDAriane
context[Publication]/child[20] = Theme
context[Publication]/child[21] = SousThemePere
context[Publication]/child[22] = DossierPere
context[Publication]/child[23] = SousDossierPere
context[Publication]/child[24] = Introduction
context[Publication]/child[25] = Texte
context[Publication]/child[26] = VoirAussi
context[Publication]/child[27] = Reference
context[Publication]/child[28] = Reference
context[Publication]/child[29] = Reference
context[Publication]/child[30] = PourEnSavoirPlus
context[Publication]/child[31] = PourEnSavoirPlus
context[Publication]/child[32] = PourEnSavoirPlus
context[Publication]/child[33] = PourEnSavoirPlus
context[Publication]/child[34] = PourEnSavoirPlus
context[Publication]/child[35] = Definition
context[Publication]/child[36] = QuestionReponse
context[Publication]/child[37] = QuestionReponse
MainFiche Content //dc:type='Fiche pratique' or //dc:type='Question-réponse' or //dc:type='Comment faire si...'
Current context[4] = Texte Expected = Texte
Publication/Texte/otherwise
context[5][Texte]/child[1] = Paragraphe

Certains matériels de secours doivent impérativement être à bord de votre bateau. Toutes les personnes présentes sur le bateau doivent connaître le fonctionnement et le lieu de stockage de ces matériels. Le centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage maritimes (Cross) est l'interlocuteur qui assure le sauvetage en mer.

Publication/Texte
Current context[2] = Publication/Texte Expected = Publication/Texte
Current context[4] = Texte Expected = Texte
Publication/ListeSituations/Situation/Texte/Chapitre or Publication/Texte/Chapitre

Current context[5] = Texte/Texte Expected = Texte/Chapitre
match="Chapitre"
Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
Chapitre #idm52 Titre

Chapitre Content
context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
context[6][Chapitre]/child[2] = SousChapitre
SousChapitre
Current context[7] =SousChapitre Expected = SousChapitre
context[7][SousChapitre]/child[1] = Titre

Matériels obligatoires

context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

Certains matériels de sécurité doivent impérativement être à bord du bateau.

context[7][SousChapitre]/child[3] = Paragraphe

Ils varient en fonction de la distance d'éloignement de l'abri le plus proche :

context[7][SousChapitre]/child[4] = Liste
Liste @type = 'puce'

  • Basique (jusqu'à 2 milles d'un abri)

  • Côtier (jusqu'à 6 milles d'un abri)

  • Semi-hauturier (entre 6 et 60 milles d'un abri)

  • Hauturier (au-delà de 60 milles d'un abri)

context[7][SousChapitre]/child[5] = Tableau
Matériels de sécurité exigés en fonction de la navigation pratiquée

Type de matériels de sécurité

Basique

Côtier

Semi-hauturier

Hauturier

Équipement individuel de flottabilité

Oui

Oui

Oui

Oui

Dispositif lumineux (par exemple, lampe torche étanche)

Oui

Oui

Oui

Oui

Moyens mobiles de lutte contre les incendies (indiqués dans le manuel du bateau)

Oui

Oui

Oui

Oui

Dispositif d'assèchement manuel

Oui

Oui

Oui

Oui

Dispositif de remorquage

Oui

Oui

Oui

Oui

Ligne de mouillage

Oui

Oui

Oui

Oui

Annuaire des marées

Oui

Oui

Oui

Oui

Pavillon national (hors eaux territoriales)

Oui

Oui

Oui

Oui

Dispositif de repérage et d'assistance pour personne à la mer

Non

Oui

Oui

Oui

3 feux rouges à main de signalement

Non

Oui

Oui

Oui

Compas magnétique (ou GPS en côtier)

Non

Oui

Oui

Oui

Cartes marines

Non

Oui

Oui

Oui

Règlement international pour prévenir les abordages en mer

Non

Oui

Oui

Oui

Description du système de balisage

Non

Oui

Oui

Oui

Radeau de survie

Non

Non

Oui

Oui

Matériel pour faire le point

Non

Non

Oui

Oui

Livre des feux tenu à jour

Non

Non

Oui

Oui

Journal de bord

Non

Non

Oui

Oui

Dispositif de réception des bulletins météorologiques

Non

Non

Oui

Oui

Harnais et longe (accessoire pour relier l'équipier au bateau)

Non

Non

Oui

Oui

Trousse de secours

Non

Non

Oui

Oui

Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit

Non

Non

Oui

Oui

Radiobalise de localisation des sinistres

Non

Non

Non

Oui

VHF fixe (antenne fixée sur le point le plus haut du bateau permettant la communication en mer)

Non

Non

Oui

Oui

VHF portative (antenne mobile permettant la communication en mer)

Non

Non

Non

Oui
context[7][SousChapitre]/child[6] = Paragraphe

Ce matériel doit respecter des normes réglementaires - APPLICATION/PDF - 147.1 KB .

context[6][Chapitre]/child[3] = SousChapitre
SousChapitre
Current context[7] =SousChapitre Expected = SousChapitre
context[7][SousChapitre]/child[1] = Titre

Matériels recommandés

context[7][SousChapitre]/child[2] = Paragraphe

Quel que soit le type de navigation pratiquée, il est recommandé d’embarquer avec le matériel suivant :

context[7][SousChapitre]/child[3] = Liste
Liste @type = 'puce'

  • Couteau et minimum d'outils appropriés à votre bateau

  • Paire de gants pour éviter les brûlures en cas de déclenchement de feux à main

  • Montre

  • Boîte de pièces de rechange, dont filtre à carburant, ampoules électriques

  • Batteries supplémentaires pour faire fonctionner les accessoires tels que lampe de poche et appareils de navigation portatifs

  • Coupe-circuit de rechange

  • Couverture de survie isothermique

  • Gaffe (longue tige en bois utilisée notamment pour récupérer un cordage tombé à l'eau)

context[7][SousChapitre]/child[4] = Paragraphe

Ce matériel doit respecter des normes réglementaires - APPLICATION/PDF - 147.1 KB .

match="Chapitre"
Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
Chapitre #idm388 Titre

Chapitre Content
context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

Toutes les personnes présentes sur le bateau doivent connaître le fonctionnement et le lieu de stockage des matériels de sécurité.

match="Chapitre"
Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
Chapitre #idm392 Titre

Chapitre Content
context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
context[6][Chapitre]/child[2] = Paragraphe

Les secours en mer sont confiés au centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (Cross).

context[6][Chapitre]/child[3] = OuSAdresser

  • Secours en mer

    Current context[4] = Texte Expected = Texte
    Publication/ListeSituations/Situation/Texte/Chapitre or Publication/Texte/Chapitre

    Current context[5] = Texte/Texte Expected = Texte/Chapitre
    match="Chapitre"
    Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
    Chapitre #idm400 Titre

    Chapitre Content
    context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
    context[6][Chapitre]/child[2] = Liste
    Liste @type = 'puce'

    • 196 Appel gratuit depuis un fixe ou un portable

    • ou le 112 Apple d'urgence gratuit

    match="Chapitre"
    Current context[6] =Chapitre Expected = Chapitre
    Chapitre #idm410 Titre

    Chapitre Content
    context[6][Chapitre]/child[1] = Titre
    context[6][Chapitre]/child[2] = Liste
    Liste @type = 'puce'

    • Radio VHF Canal 16 (ce mode de contact est à privilégier en mer, car il permet une localisation rapide)

    • ou en contactant directement un centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS)

context[6][Chapitre]/child[4] = Paragraphe

Le Cross utilise les moyens nautiques et aériens des douanes françaises ou de la défense nationale pour assurer le sauvetage des personnes et des bateaux en mer.

context[6][Chapitre]/child[5] = Paragraphe

Le Cross peut appeler les pompiers en soutien.

context[6][Chapitre]/child[6] = Paragraphe

Le sauvetage de toute personne en danger est gratuit. Par contre, l'assistance et le remorquage d'un bateau sont payants. Ils tiennent compte des éléments suivants :

context[6][Chapitre]/child[7] = Liste
Liste @type = 'puce'

  • Circonstances du sauvetage

  • Efforts et moyens engagés

  • Valeur du bateau et ses équipements

  • Résultats obtenus

Retour en haut de page