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Publication/Texte
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Publication/Texte/otherwise
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Votre déclaration est publiée au JOAFE environ 8 jours après que vous ayez reçu le récépissé de déclaration mentionnant le numéro d’inscription de votre association au répertoire national des association (RNA).
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La Direction de l'information légale et administrative (Dila) publie les déclarations au JOAFE chaque mardi.
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À réception du récépissé de déclaration, consultez le JOAFE.
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Vous pouvez télécharger gratuitement le justificatif de publication appelé témoin de parution. Vous devez saisir le numéro de déclaration de récépissé (Numéro R.N.A. de type W + 9 chiffres) dans le champ correspondant du moteur de recherche.
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Consulter les annonces des associations et fondations
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Ce document vous est délivré au format pdf dans des conditions qui garantissent son authenticité par signature électronique. Il doit être conservé durant toute la vie de l'association.
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Si vous avez effectué votre déclaration en ligne et que votre association est par conséquent inscrite aux téléservices « Votre compte Association », vous pouvez le conserver dans votre porte-documents électronique.
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